M. suchet thierry, chef lieu M. suchet eric, chef lieu M. SUCHET Bruno
Numéro de dépôt :
3972004
Date de dépôt :
02/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/01/2023
Présentation de la marque Chez Pépé Nicolas
Déposée le 2 janvier 2013 par monsieur suchet thierry, monsieur suchet eric, monsieur SUCHET Bruno
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Chez Pépé Nicolas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-04 du 25 janvier 2013.
Les déposants sont monsieur suchet thierry domicilié(e) à côté de l'église - 73170 - ST JEAN DE CHEVELU - France, monsieur suchet eric domicilié(e) derrière la mairie - 73440 - ST MARTIN DE BELLEVILLE - France, monsieur SUCHET Bruno domicilié(e) saint marcel - 73440 - ST MARTIN DE BELLEVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. suchet thierry domicilié(e) à côté de l'église - 73170 - SAINT JEAN DE CHEVELU - France.
La marque Chez Pépé Nicolas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chez Pépé Nicolas est expirée depuis le 2 janvier 2023.
M. suchet thierry, chef lieu - à côté de l'église - 73170 - ST JEAN DE CHEVELU - France
M. suchet eric, chef lieu - derrière la mairie - 73440 - ST MARTIN DE BELLEVILLE - France
M. SUCHET Bruno - saint marcel - 73440 - ST MARTIN DE BELLEVILLE - France
M. suchet thierry - à côté de l'église - 73170 - SAINT JEAN DE CHEVELU - France
Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Inscription le 9 octobre 2013 - Rejet partiel n°610595 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;
Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ;
Crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
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