Déposée le 30 mai 1985 par SUCHET Edmond Marcel Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TG TELE GEMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SUCHET Edmond Marcel Daniel, domicilié(e) 76, Rue du Rôle, 91800 BRUNOY (dossier no 2058538) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SUCHET Edmond Marcel Daniel domicilié(e) (dossier no 2058538) - France.
La marque TG TELE GEMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUCHET Edmond Marcel Daniel - 76, Rue du Rôle, 91800 BRUNOY (dossier no 2058538) - France
SUCHET Edmond Marcel Daniel - (dossier no 2058538) - France
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 1995 n°2058538 - Publication au BOPI 1995-11-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44
Inscription le 12 juin 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°238414 - Publication au BOPI 1997-06-12
Inscription le 1 février 1996 - RECOURS EN RESTAURATION n°196775 - Publication au BOPI 1996-02-01
Agence de presse et d'informations.Communications radiophoniques ou téléphoniques.Téléscription.Transmission de messages, télégrammes.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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