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Marques déposées par la société Successeurs des Etablissements SEGALA
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SEGALA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEGALA
Successeurs des Etablissements SEGALA

Numéro de dépôt :
92430665
Date de dépôt :
13/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2002

Présentation de la marque SEGALA

Déposée le 13 août 1992 par la société Successeurs des Etablissements SEGALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEGALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est la société Successeurs des Etablissements SEGALA domicilié(e) 38, rue Aristide Briand, 77100 MEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 490 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque SEGALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEGALA est expirée depuis le 13 août 2002.


Successeurs des Etablissements SEGALA - 38, rue Aristide Briand, 77100 MEAUX - France - SIREN 305490443


Cabinet HERRBURGER - France


Inscription le 14 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177428 - Publication au BOPI 1994-10-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

Vêtements, chaussures, chapellerie