Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
MIRABELLE
Numéro de dépôt :
94529162
Date de dépôt :
12/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque MIRABELLE
Déposée le 12 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUCCES DE PARIS / FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIRABELLE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUCCES DE PARIS / FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 décembre 1994 - RETRAIT TOTAL n°179500 - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-12-12