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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUCA
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CLOWN GOURMAND
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CLOWN GOURMAND
SUCA SA

Numéro de dépôt :
93483822
Date de dépôt :
16/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CLOWN GOURMAND

Déposée le 16 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SUCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOWN GOURMAND »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUCA domicilié(e) 8 rue Molière, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 093 847 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SVCA SA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30

Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque CLOWN GOURMAND est expirée depuis le 16 septembre 2003.

SUCA a également déposé les autres marques suivantes : SUCA , OR NOIR , SUCA , JUX , CAMILLE LEGRAND


SUCA SA - 8 rue Molière, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France - SIREN 572093847


SVCA SA - France


Errata - Publication au BOPI 1993-51

Inscription le 26 janvier 1995 - RENONCIATION TOTALE n°180901 - Publication au BOPI 1995-01-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Jeux jouets Confiserie

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.