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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUBWAY DA 10
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outlet-360
Marque enregistrée - Marque en vigueur

outlet-360
SUBWAY DA 10, SARL

Numéro de dépôt :
4184131
Date de dépôt :
28/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2025
outlet-360 de SUBWAY DA 10

Présentation de la marque outlet-360

Déposée par voie électronique le 28 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUBWAY DA 10 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « outlet-360 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUBWAY DA 10 domicilié(e) 3 Avenue gustave eiffel - 86360 - chasseneuil du poitou - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 149 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUBWAY DA 10, M. guillaume rosenberg domicilié(e) 3 Avenue gustave eiffel - 86360 - chasseneuil du poitou - France.

La marque outlet-360 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque outlet-360 arrivera à expiration en date du 28 mai 2025.


SUBWAY DA 10, SARL - 3 Avenue gustave eiffel - 86360 - chasseneuil du poitou - France - SIREN 532149705


SUBWAY DA 10, M. guillaume rosenberg - 3 Avenue gustave eiffel - 86360 - chasseneuil du poitou - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.