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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUBURBAINE DE CANALISATIONS ET DE GRANDS TRAVAUX
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SUBURBAINE INTERNATIONAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUBURBAINE INTERNATIONAL
SUBURBAINE DE CANALISATIONS ET DE GRANDS TRAVAUX, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3668276
Date de dépôt :
31/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2019
SUBURBAINE INTERNATIONAL de SUBURBAINE DE CANALISATIONS ET DE GRANDS TRAVAUX

Présentation de la marque SUBURBAINE INTERNATIONAL

Déposée le 31 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUBURBAINE DE CANALISATIONS ET DE GRANDS TRAVAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBURBAINE INTERNATIONAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUBURBAINE DE CANALISATIONS ET DE GRANDS TRAVAUX domicilié(e) 76, Rue Blaise Pascal ZI les Mardelles - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 047 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE et PHELIP domicilié(e) 7 Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 17 19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBURBAINE INTERNATIONAL est expirée depuis le 31 juillet 2019.


SUBURBAINE DE CANALISATIONS ET DE GRANDS TRAVAUX, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 76, Rue Blaise Pascal ZI les Mardelles - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France - SIREN 552047284


CABINET HARLE et PHELIP - 7 Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Canalisations métalliques pour le transport de gaz, de produits pétroliers ou de fluides divers ; constructions transportables métalliques ; réservoirs métalliques ; tuyauteries métalliques industrielles pour terminaux pétroliers et maritimes, manifolds, stations de compression, liaisons pétrolières, complexes pétrochimiques, usines de raffinage, raffineries, centres de stockage et usines chimiques. ;

Débroussailleuses, bouldozers, trancheuses, engins de levage utilisés pour le chargement, déchargement, bardage, cintrage et la mise en fouille de tubes, foreuses horizontales, pelles mécaniques, postes de soudure, machines d'enrobage de tubes ; stations de pompage, de traitement, de surpression (machines-outils). ;

Câbles électriques ou de télécommunication. ;

Conduites flexibles non métalliques de transport et d'irrigation d'eau ; tuyaux flexibles non métalliques ; conduites souples non métalliques pour chauffage urbain ou collectif, conduites souples non métalliques pour assainissement individuel ou collectif. ;

Réservoirs en béton ; matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, l'assainissement individuel ou collectif ; asphalte, poix et bitumes ; constructions transportables non métalliques. ;

Services de construction, d'installation et de réparation de dispositifs d'irrigation ; maçonnerie ; installation et entretien d'oléoducs ; construction de ports ; services de conseils en constructions ; forage de puits, levés de terrains ; services d'installation et de maintenance de canalisations de transport, de tuyauteries industrielles, de conduits de transport et d'irrigation d'eau et de stations de pompage, de traitement, de refoulement et de surpression d'eau et de réservoirs d'eau ; travaux de forage, de perçage, de ponçage et d'obturation, travaux de traversées maritimes, portuaires et fluviales, travaux de prise d'eau. ;

Travaux d'ingénieurs en construction, établissement de plans pour la construction, consultations techniques et études de projets (travaux d'ingénierie) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; génie (travaux d'ingénieurs) ; recherche, prospection et expertises géologiques ; consultation dans le domaine de la protection de l'environnement ; contrôle (expertise) de puits de pétrole ; expertises (travaux d'ingénieurs).