Marque enregistrée - Marque en vigueur

Subtyl
Subtyl

Numéro de dépôt :
4424900
Date de dépôt :
01/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2028
Subtyl de Subtyl

Présentation de la marque Subtyl

Déposée par voie électronique le 1 février 2018 par Subtyl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Subtyl » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est Subtyl domicilié(e) 28 Rue du buisson saint louis - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Subtyl, Monsieur Sina ARAGHI domicilié(e) 28 rue du buisson saint louis - 75010 - Paris - France.

La marque Subtyl a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4424900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Subtyl arrivera à expiration en date du 1 février 2028.


Subtyl - 28 Rue du buisson saint louis - 75010 - Paris - France


Subtyl, Monsieur Sina ARAGHI - 28 rue du buisson saint louis - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.