Déposée le 13 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUBTILE ASIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Subtyl' Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-33 du 19 août 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUBTILE ASIE domicilié(e) 6. Rue des Gréffières,69890 LA TOUR DE SALVAGNY - 69890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 535 538 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUBTILE ASIE SARL domicilié(e) 6. Rue des Gréffières,69890 LA TOUR DE SALVAGNY - 69890 - France.
La marque Subtyl' Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370361.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Subtyl' Paris est expirée depuis le 13 juillet 2015.
SUBTILE ASIE SARL - 6. Rue des Gréffières,69890 LA TOUR DE SALVAGNY - 69890 - France - SIREN 477535538
SUBTILE ASIE SARL - 6. Rue des Gréffières,69890 LA TOUR DE SALVAGNY - 69890 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50
Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; bracelets, colliers, bagues, pendentifs. Couvertures soie pour bureautique (agenda, porte-document, porte-cartes de visites, couverture soie, organiseur, sous main couverture soie. Tissus, couverture de lit et de table. Vêtements, chaussures, foulards, étoles, cravates, ceintures, chaussons, sous-vêtements, gants.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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