Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bactigel
SUBTIL GERARD

Numéro de dépôt :
98731238
Date de dépôt :
29/04/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2008

Présentation de la marque Bactigel

Déposée le 29 avril 1998 par SUBTIL GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Bactigel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.

Le déposant est SUBTIL GERARD, domicilié(e) 92 RUE MONCEY, 69003 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUBTIL GERARD - France.

La marque Bactigel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731238.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bactigel est expirée depuis le 29 avril 2008.

SUBTIL GERARD a également déposé les autres marques suivantes : BLEU ST TROPEZ , AXART


SUBTIL GERARD - 92 RUE MONCEY, 69003 LYON - France


SUBTIL GERARD - France


Inscription le 25 janvier 1999 - Rejet partiel n°270932 - Publication au BOPI 1999-01-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

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