Déposée le 4 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SUBTIL CREPIEUX et la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUIPEMENT TECHNIQUE HOSPITALIER RHONE ALPES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « STERIGERANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-42 du 18 octobre 1996.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SUBTIL CREPIEUX domicilié(e) "Les Sept Chemins" - Route de Genas, 69680 CHASSIEU - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUIPEMENT TECHNIQUE HOSPITALIER RHONE ALPES domicilié(e) Route de Genas - Les 7 Chemins, 69680 CHASSIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 9 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.
La marque STERIGERANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STERIGERANCE est expirée depuis le 4 septembre 2006.
SUBTIL CREPIEUX (Société Anonyme) - "Les Sept Chemins" - Route de Genas, 69680 CHASSIEU - France
EQUIPEMENT TECHNIQUE HOSPITALIER RHONE ALPES (Société à Responsabilité Limitée) - Route de Genas - Les 7 Chemins, 69680 CHASSIEU - France - SIREN 9
Cabinet BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10
Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42
Services de prise en charge de la stérilisation d'équipements, de matériels ou d'infrastructures. Services de prise en charge de la stérilisation de locaux ou d'établissements. Etudes de projets techniques relatifs à la stérilisation. Consultations en matière de stérilisation. Conseils en stérilisation en milieux hospitaliers
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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