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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUBSTRATUM
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ARMASOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMASOL
Société dite: SUBSTRATUM S.A.

Numéro de dépôt :
1046695
Date de dépôt :
06/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ARMASOL

Déposée le 6 avril 1978 par la Société Anonyme (SA) SUBSTRATUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARMASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUBSTRATUM domicilié(e) société anonyme, ayant son siège: 13 boulevard de la Foire, LUXEMBOURG Grand Duché. - Luxembourg.

La marque ARMASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1046695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19 20 27

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ARMASOL est expirée depuis le 6 avril 1988.


Société dite: SUBSTRATUM S.A. - société anonyme, ayant son siège: 13 boulevard de la Foire, LUXEMBOURG Grand Duché. - Luxembourg


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-046

Revêtements de sol, caillebotis, dalles en plastique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.