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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUBSTRATE HD
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VOLTA MEDICAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VOLTA MEDICAL
SUBSTRATE HD, SAS

Numéro de dépôt :
4374719
Date de dépôt :
07/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2027
VOLTA MEDICAL de SUBSTRATE HD

Présentation de la marque VOLTA MEDICAL

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUBSTRATE HD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VOLTA MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUBSTRATE HD domicilié(e) 51 Boulevard de Marseilleveyre - 13008 - Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 967 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BRAUNSTEIN & ASSOCIES, M. Jonathan POLSKI domicilié(e) 16 rue Breteuil - 13001 - Marseille - France.

La marque VOLTA MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 38 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLTA MEDICAL arrivera à expiration en date du 7 juillet 2027.

SUBSTRATE HD a également déposé les autres marques suivantes : VOLTA MEDICAL ARTIFICIAL INTELLIGENCE SERVING HEART RHYTHM


SUBSTRATE HD, SAS - 51 Boulevard de Marseilleveyre - 13008 - Marseille - France - SIREN 820967875


SCP BRAUNSTEIN & ASSOCIES, M. Jonathan POLSKI - 16 rue Breteuil - 13001 - Marseille - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Logiciels [programmes enregistrés] ; appareils de traitement de données ; appareils électriques de contrôle ; appareils électriques de mesure ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; matériel informatique ; appareils d'intercommunication ; interfaces [informatique] ; robots dotés d'une intelligence artificielle ;

Appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils et instruments chirurgicaux ; électrocardiographes ; électrodes à usage médical ; stimulateurs cardiaques ; appareils et instruments vétérinaires ;

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; élaboration [conception] de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ; location de logiciels informatiques ; recherches scientifiques ;

Services de santé ; assistance médicale ; assistance vétérinaire ; conseils en matière de santé ; location d'équipements médicaux ; services hospitaliers ; services de télémédecine.