Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANOSANE
SUBSTANTIA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1342491
Date de dépôt :
13/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/1996

Présentation de la marque PANOSANE

Déposée le 13 février 1986 par la Société Anonyme (SA) SUBSTANTIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANOSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUBSTANTIA domicilié(e) 11, avenue Dubonnet, 92 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.

La marque PANOSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANOSANE est expirée depuis le 13 février 1996.

SUBSTANTIA a également déposé les autres marques suivantes : ULIX , ELUXYL


SUBSTANTIA, Société anonyme - 11, avenue Dubonnet, 92 COURBEVOIE - France


William J. Rezac - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Produits pharmaceutiques spéciaux ou non, objets pour pansements, désinfectants; produits vétérinaires.