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SubstanCiel
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SubstanCiel
Substance Interactive Système

Numéro de dépôt :
4625695
Date de dépôt :
19/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2030
SubstanCiel de Substance Interactive Système

Présentation de la marque SubstanCiel

Déposée par voie électronique le 19 février 2020 par Substance Interactive Système auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SubstanCiel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est Substance Interactive Système domicilié(e) 3 place Giovanni Da Verrazzano - 69009 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Substance Interactive Système, Monsieur Boris Parejo domicilié(e) 3 place Giovanni Da Verrazzano - 69009 - Lyon - France.

La marque SubstanCiel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4625695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SubstanCiel arrivera à expiration en date du 19 février 2030.

Substance Interactive Système a également déposé les autres marques suivantes : Substance Interactive Système


Substance Interactive Système - 3 place Giovanni Da Verrazzano - 69009 - Lyon - France


Substance Interactive Système, Monsieur Boris Parejo - 3 place Giovanni Da Verrazzano - 69009 - Lyon - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Logiciels (programmes enregistrés).