Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECAILLE
SUBSONIC (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98729162
Date de dépôt :
14/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2008

Présentation de la marque ECAILLE

Déposée le 14 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUBSONIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUBSONIC domicilié(e) 98, rue d'Aboukir, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 167 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUBSONIC SARL - France.

La marque ECAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECAILLE est expirée depuis le 14 avril 2008.


SUBSONIC (S.A.R.L.) - 98, rue d'Aboukir, 75002 PARIS - France - SIREN 329167209


SUBSONIC SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Vêtements - habillement.