Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE JARENTES
SUBRIN GEORGES

Numéro de dépôt :
1452789
Date de dépôt :
01/03/1988
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
01/03/1998

Présentation de la marque DOMAINE DE JARENTES

Déposée le 1 mars 1988 par SUBRIN GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE JARENTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SUBRIN GEORGES, domicilié(e) HAMEAU SAINT PIERRE MORANCE. - France.

La marque DOMAINE DE JARENTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE JARENTES est expirée depuis le 1 mars 1998.


SUBRIN GEORGES - HAMEAU SAINT PIERRE MORANCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

VIN AOC BEAUJOLAIS PROVENANT DE L'EXPLOITATION EXACTEMENT DESIGNEE DOMAINE DE JARENTES.