Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Subreville L'IDÉE PREND FORME
SUBREVILLE Patrick

Numéro de dépôt :
3833114
Date de dépôt :
20/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2021
Subreville L\'IDÉE PREND FORME de SUBREVILLE Patrick

Présentation de la marque Subreville L'IDÉE PREND FORME

Déposée le 20 mai 2011 par SUBREVILLE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Subreville L'IDÉE PREND FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est SUBREVILLE Patrick domicilié(e) 5 Allée de Barville - 27190 - FERRIERES HAUT-CLOCHER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUBREVILLE Patrick domicilié(e) 5 Allée de Barville - 27190 - FERRIERES HAUT-CLOCHER - France.

La marque Subreville L'IDÉE PREND FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833114.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Subreville L'IDÉE PREND FORME est expirée depuis le 20 mai 2021.

SUBREVILLE Patrick a également déposé les autres marques suivantes : PARIS SUBREVILLE


SUBREVILLE Patrick - 5 Allée de Barville - 27190 - FERRIERES HAUT-CLOCHER - France


SUBREVILLE Patrick - 5 Allée de Barville - 27190 - FERRIERES HAUT-CLOCHER - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Assiettes ; moules (ustensiles de cuisine), brochettes (aiguilles métalliques pour la cuisson) ; beurriers ; moules de cuisine, moules à glaçons, moules à gâteaux ; pelles à tartes, pelles (accessoires de table), ronds de serviettes (non en métaux précieux), anneaux et barres porte-serviettes ; batteries de cuisine ; casseroles ; récipients pour la cuisine ; marmites pour la cuisine ; autoclaves (marmites) non électriques ; ustensiles de cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; ouvre-bouteilles ; grils (ustensiles de cuisson) ; grils (supports) ; gaufriers non électriques ; poêles à frire ; poêlons ; carafes ; dessous de carafes non en papier et autres que linge de table ; carrousels [articles de cuisine] ; porte cartes de menus ; chandeliers ; cloches à fromage ; coquetiers ; coupe-pâte [couteau de boulanger] ; coupes à fruits ; porte-couteaux pour la table ; couvercles de marmite ; couvercles de plat ; couvercles de pot ; cruches, cruchons ; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine) ; planches à découper pour la cuisine ; planches à pain ; dessous de plats ; fermetures pour couvercles de marmite ; fouets non électrique à usage ménage ; friteuses non électriques ; fumoirs à usage domestique ; légumiers ; louches de cuisine ; passoires ; rouleaux à pâtisserie ; plateaux à usage domestique ; plats ; couvercles de plats ; poches à douille ; poches à frire ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; porte-savons ; porte-serviettes (anneaux et barres) ; poubelles ; ramasse-miettes ; saladiers ; services-vaisselle ; spatules (ustensiles de cuisine) ; sucriers ; boîtes à thé ; ustensiles de ménage ; vaisselle ; vases ;

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; conserves de fruits et légumes ; salades de légumes ; légumes cuits, légumes séchés ; gelées comestibles, confitures, compotes de fruits ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande ou de poisson ; charcuterie ;

Mets à base de farine ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ; glaces alimentaires ; pain ; pâtés (pâtisserie) ; pâtés à viande ; pâtes alimentaires ; vinaigres ; confiserie ; condiments ; sauces [condiments] ;

Travaux de forge ; chaudronnerie ; coulage des métaux ; placage (revêtement) des métaux ; placage d'or ; dorure ; argenture, polissage ; galvanisation ; gravure ; fraisage ; traitement des métaux ; trempe des métaux ; soudure ; meulage ; brasage ;

Enseignement et services d'éducation dans le domaine culinaire ; services de formation et de perfectionnement dans le domaine de la cuisine, de la pâtisserie et de la confiserie ; services de formation et enseignement dans le domaine du travail des métaux ; stages de perfectionnement dans le domaine de la cuisine, de la pâtisserie et de la confiserie ; organisation et préparation de manifestations publiques et privées, en particulier réceptions, telles que fêtes d'entreprises, événements associatifs, cérémonies de mariage et fêtes d'anniversaire, à savoir : services de planification de réception (divertissement).

Services de traiteur ; restauration (repas).