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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUBRENAT
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COTOLINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COTOLINE
SUBRENAT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1470329
Date de dépôt :
06/06/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/2018

Présentation de la marque COTOLINE

Déposée le 6 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUBRENAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTOLINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUBRENAT domicilié(e) 91 Rue de l'Epinette,59420 MOUVAUX (dossier no 2375389) - 59420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 282 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2375389) - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COTOLINE est expirée depuis le 6 juin 2018.

SUBRENAT a également déposé les autres marques suivantes : TECHNI-TEX , EASYTEX , POCKET LINE , SUBRENAT


SUBRENAT Société par Actions Simplifiée - 91 Rue de l'Epinette,59420 MOUVAUX (dossier no 2375389) - 59420 - France - SIREN 380282780


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2375389) - 59000 - France


Renouvellement sans limitation n°2117009 - Publication au BOPI 1998-28

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2008 n°2375389 - Publication au BOPI 2008-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Inscription le 9 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°483772 - Publication au BOPI 2008-06-09

Inscription le 29 mai 1998 - Changement d'adresse n°256045 - Publication au BOPI 1998-05-29

Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°483773 - Publication au BOPI 2008-06-09

Inscription le 29 octobre 1996 - Changement d'adresse n°208394 - Publication au BOPI 1996-10-29

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. TRAITEMENT DE MATERIAUX notamment traitement de tissus.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.