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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUBRENAT EXPANSION
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S SUBRENAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SUBRENAT
SUBRENAT EXPANSION SA

Numéro de dépôt :
97669415
Date de dépôt :
14/03/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2007

Présentation de la marque S SUBRENAT

Déposée le 14 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) SUBRENAT EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S SUBRENAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUBRENAT EXPANSION domicilié(e) 91 rue de l'Epinette BP 16, 59420 MOUVAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 180 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUBRENAT EXPANSION SA Madame Claudy THIEFFRY - France.

La marque S SUBRENAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669415.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SUBRENAT est expirée depuis le 14 mars 2007.

SUBRENAT EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : EASYTEX , WYBRAL , LE TEXTILE BIEN-ETRE , SAFINETTE , NOFAL , FRTEX SUBRENAT EXPANSION , SOFTEX , eole PROCESS , DORFAL , DEFIR


SUBRENAT EXPANSION SA - 91 rue de l'Epinette BP 16, 59420 MOUVAUX - France - SIREN 312180193


SUBRENAT EXPANSION SA Madame Claudy THIEFFRY - France


Inscription le 29 août 2000 - Rejet partiel n°306507 - Publication au BOPI 2000-08-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Meubles, literie, matelas, coussins, oreillers, housses pour vêtement (rangement), couchettes pour animaux. Tentes, bâches, sacs et sachets pour l'emballage en matière textile, matières textiles fibreuses brutes. Linge maison et de table, draps, taies d'oreillers, enveloppes de matelas, linge de lit, sac de couchage, essuie verres en matières textiles, embrasses, housses de protection pour meubles, portières rideaux stores tentures en matières textiles, calicot ; couverture de voyage, textiles non-tissés. Nappes, serviettes de table, essuie-mains, bannières, fanions, drapeaux, ces produits étant en matières textiles. Vêtements, chaussures, chapellerie. Traitement de tissus. Retouche de vêtements. Teinture de tissus ou de vêtements. Broderie. Couture. Imperméabilisation de tissu. Vulcanisation. Traitement de matériaux.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.