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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUBRENAT EXPANSION
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PERFOTEX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERFOTEX
SUBRENAT EXPANSION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94535077
Date de dépôt :
01/09/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/09/2014

Présentation de la marque PERFOTEX

Déposée le 1 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SUBRENAT EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERFOTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUBRENAT EXPANSION domicilié(e) 91 rue de l'Epinette,59420 MOUVAUX (dossier no 2269804) - 59420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 180 193 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 Bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2269804) - 59000 - France.

La marque PERFOTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERFOTEX est expirée depuis le 1 septembre 2014.

SUBRENAT EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : S SUBRENAT , EASYTEX , WYBRAL , LE TEXTILE BIEN-ETRE , SAFINETTE , NOFAL , FRTEX SUBRENAT EXPANSION , SOFTEX , eole PROCESS , DORFAL


SUBRENAT EXPANSION Société Anonyme - 91 rue de l'Epinette,59420 MOUVAUX (dossier no 2269804) - 59420 - France - SIREN 312180193


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 Bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2269804) - 59000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°483773 - Publication au BOPI 2008-06-09

Inscription le 9 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°483772 - Publication au BOPI 2008-06-09

Renouvellement avec limitation le 27 juillet 2004 n°2269804 - Publication au BOPI 2004-07-27

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles. Tissu à usage textile ; linge maison et linge de table ; étiquettes en tissu.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).