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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUBRENAT EXPANSION
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NOFAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOFAL
SUBRENAT EXPANSION (SA)

Numéro de dépôt :
1630704
Date de dépôt :
03/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2010

Présentation de la marque NOFAL

Déposée le 3 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SUBRENAT EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOFAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUBRENAT EXPANSION domicilié(e) 91 rue de l'Epinette, 59420 MOUVAUX (dossier no 2187219) - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 180 193 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2187219) - France.

La marque NOFAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOFAL est expirée depuis le 3 décembre 2010.

SUBRENAT EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : S SUBRENAT , EASYTEX , WYBRAL , LE TEXTILE BIEN-ETRE , SAFINETTE , FRTEX SUBRENAT EXPANSION , SOFTEX , eole PROCESS , DORFAL , DEFIR


SUBRENAT EXPANSION (SA) - 91 rue de l'Epinette, 59420 MOUVAUX (dossier no 2187219) - France - SIREN 312180193


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2187219) - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2000 n°2187219 - Publication au BOPI 2000-11-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Inscription le 9 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°483772 - Publication au BOPI 2008-06-09

Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°483773 - Publication au BOPI 2008-06-09

Inscription le 18 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314329 - Publication au BOPI 2001-01-18

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