Déposée le 19 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) SUBRENAT EXPANSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « LE TEXTILE BIEN-ETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-35 du 1 septembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUBRENAT EXPANSION domicilié(e) 91, rue de l'épinette, 59420 MOUVAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 019 300 038 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque LE TEXTILE BIEN-ETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUBRENAT EXPANSION (Société Anonyme) - 91, rue de l'épinette, 59420 MOUVAUX - France - SIREN 019300038
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52
Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°483773 - Publication au BOPI 2008-06-09
Inscription le 9 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°483772 - Publication au BOPI 2008-06-09
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-16
Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35
Tissus à usage textile. Tissus d'ameublement. Sacs de couchage enveloppes cousues remplaçant les draps&. Courtepointes. Housses pour coussins. Coutil. Couvertures de lit. Couvre-lits. Couvre-pieds. Dessus de lits couvre-lits&. Doublures étoffes&. Drapeaux (non en papier). Draps. Edredons (couvre-pieds de duvet). Tissus élastiques. Enveloppes de matelas. Etiquettes en tissu. Etoffes. Fanions (non en papier). Housses d'oreillers. Housses pour coussins. Imprimerie (tissus de soie pour patrons d'-). Linceuls. Linge de lit. Linge de table (en matières textiles). Tissus pour la lingerie. Dessus de lit (couvre-lits). Linge de literie. Toile à matelas. Etoffe pour meubles. Tentures murales en matières textiles. Nappes (non en papier). Taies d'oreillers. Tissus de soie. patrons d'imprimerie (tissus de soie pour). Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques. Taffetas. Chemises. Empiècements de chemises. Chemisettes. Jupons. Poches de vêtements. Apprêtage de textiles. Blanchiment de tissus. Calandrage d'étoffes. Découpage d'étoffes. Impressions de dessins. Ignifugation d'étoffes. Rétrécissement d'étoffes. Teinture d'étoffes. Ignifugation de tissus. Imperméabilisation de tissus. Traitement pour l'infroissabilité des tissus.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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