Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUBRENAT EXPANSION
/
FRTEX SUBRENAT EXPANSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRTEX SUBRENAT EXPANSION
SUBRENAT EXPANSION SA

Numéro de dépôt :
96623107
Date de dépôt :
24/04/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2006

Présentation de la marque FRTEX SUBRENAT EXPANSION

Déposée le 24 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) SUBRENAT EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRTEX SUBRENAT EXPANSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUBRENAT EXPANSION domicilié(e) 91, rue de l'Epinette - BP 16, 59420 MOUVAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 180 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claudy THIEFFRY SUBRENAT EXPANSION - France.

La marque FRTEX SUBRENAT EXPANSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRTEX SUBRENAT EXPANSION est expirée depuis le 24 avril 2006.

SUBRENAT EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : S SUBRENAT , EASYTEX , WYBRAL , LE TEXTILE BIEN-ETRE , SAFINETTE , NOFAL , SOFTEX , eole PROCESS , DORFAL , DEFIR


SUBRENAT EXPANSION SA - 91, rue de l'Epinette - BP 16, 59420 MOUVAUX - France - SIREN 312180193


Claudy THIEFFRY SUBRENAT EXPANSION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Glaces (miroirs) cadres en bois, liège, roseau, osier, corne, os, ivoire, baleine, écailles ou matières plastique, meubles, literie, matelas, oreillers, coussins, couchettes pour animaux d'intérieur, housses pour vêtement (rangement). Cordes, ficelle, filets, tentes, baches, voiles (grééments), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) matières textiles fibreuses brutes. Linge de maison et de table, nappes serviettes de table, draps, taies d'oreillers, enveloppes de matelas, linge de lit, housses d'oreillers sac de couchage, essuie-mains, chiffons, essuie verres en matières textiles, embrasses, housses de protection pour meubles, portières rideaux stores tentures en matières textiles, bannières, calicot, fanions drapeaux, couverture de voyage, textiles non-tissés, tissus, couverture de lit et de table. Traitements de matériaux. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie, scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Traitement des tissus. Retouche de vêtements, imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation. Montage de bande vidéo.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.