Marque renouvelée - Marque en non vigueur

subra
SUBRA SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3285458
Date de dépôt :
13/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
13/04/2024
subra de SUBRA SA

Présentation de la marque subra

Déposée le 13 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) SUBRA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « subra » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUBRA SA domicilié(e) 7 rue Jean de Guerlins - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 536 434 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, Mle ESCHARD Marie domicilié(e) ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.

La marque subra a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque subra est expirée depuis le 13 avril 2024.


SUBRA SA, Société Anonyme - 7 rue Jean de Guerlins - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 306536434


RAVINA, Mle ESCHARD Marie - ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2014 n°2548651 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-20

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences. Produits chimiques pour analyse en laboratoire, à usage scientifique. Réactifs chimiques à usage scientifique et destinés aux laboratoires. Appareils et instruments scientifiques, optiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Programmes enregistrés (logiciels). Appareils photos, vidéo. Microscopes. Balances. Distributeurs automatiques. Instruments et appareils de mesure, appareils pour contrôler la température, indicateur de température, appareils de métrologie. Appareils et instruments pour analyser l'air, l'eau, l'humidité. Mobilier spécial de laboratoire. Plateaux de laboratoire. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires. Matériel de suture. Appareils pous le diagnostic médical. Mobilier spécial à usage médical. Installation, entretien et réparation des produits précités. Formation, organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires. Organisation et conduite d'ateliers de formation.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.