Déposée le 26 avril 2010 par SUBRA Jean-Luc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « HDC Home Design Concept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est SUBRA Jean-Luc domicilié(e) 60 boulevard Carnot - 31000 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Luc SUBRA domicilié(e) 60 boulevard Carnot - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque HDC Home Design Concept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Disques compacts numériques, publications électroniques (téléchargeables), logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, vidéogrammes, publications électroniques téléchargeables, appareils d'instruction ou d'enseignement.
Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, autocollants (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, photographies, articles de papeterie, stylos, cartes de visite, dessins, magazines, guides (produits de l'imprimerie), manuels d'instruction ou d'enseignement, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).
Matériaux de construction non métalliques constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques.
Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques, organisation d'expositions et/ou de foires à but commercial et/ou publicitaire, organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire, publicité, promotion des ventes pour les tiers, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, prospectus, échantillons), gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, informations et renseignements d'affaires commerciales dans le domaine immobilier, organisation d'expositions et de foires à but commercial et/ou publicitaire dans le domaine immobilier, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires dans le domaine immobilier sur réseaux informatiques.
Information en matière financière et immobilière, information en matière financière et immobilière sur réseaux informatiques, courtage en biens immobiliers, estimations immobilières, estimations financières en matière immobilière, estimations et évaluation de biens immobiliers, expertise de biens immobiliers, gérance de biens immobiliers, opérations immobilières, consultation en matière financière et/ou immobilière, service de financement, service de prêt (finances), service de financement de projets de construction immobilière, opérations immobilières à savoir promotion (financement) immobilière.
Construction d'édifices permanents, informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ; information en matière de construction, information en matière de construction sur réseaux informatiques, service de construction immobilière, opérations immobilières à savoir promotion (construction) immobilière, supervision (direction) de travaux de construction.
Expertises (travaux d'ingénieurs), ingénierie, recherche et développement de prototypes et de nouveaux produits pour les tiers, études de projets techniques, élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateur, service d'architecte, service de décoration intérieure, établissement de plans pour la construction, conseil en matière de construction, conseils en matière d'économie d'énergie, arpentage, levés de terrain, planification en matière d'urbanisme.
Service de jardiniers paysagistes, services de pépiniéristes, service d'entretien de pelouses.
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