SUBMARINE OPEN TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4300381
Date de dépôt :
19/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2026
Présentation de la marque SUBTEQ.IO SUBMARINE OPEN TECHNOLOGIES
Déposée par voie électronique le 19 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUBMARINE OPEN TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SUBTEQ.IO SUBMARINE OPEN TECHNOLOGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-41 du 14 octobre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUBMARINE OPEN TECHNOLOGIES domicilié(e) Bureau Elytis n°14 - CC Le Solis, 4 Allée du Levant - 34970 - Lattes - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 683 507 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUBMARINE OPEN TECHNOLOGIES, Mme. Moira CHANZY domicilié(e) Bureau Elytis n°14 - CC Le Solis, 4 Allée du Levant - 34970 - LATTES - France.
La marque SUBTEQ.IO SUBMARINE OPEN TECHNOLOGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300381.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUBMARINE OPEN TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée - Bureau Elytis n°14 - CC Le Solis, 4 Allée du Levant - 34970 - Lattes - France - SIREN 811683507
SUBMARINE OPEN TECHNOLOGIES, Mme. Moira CHANZY - Bureau Elytis n°14 - CC Le Solis, 4 Allée du Levant - 34970 - LATTES - France
Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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