Déposée le 27 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUBLITEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AUDREY DE STALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-15 du 10 avril 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUBLITEC domicilié(e) 140, Bd de Creac'h Gwen, 29000 QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 538 811 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.
La marque AUDREY DE STALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720928.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUBLITEC (S.A.R.L.) - 140, Bd de Creac'h Gwen, 29000 QUIMPER - France - SIREN 412538811
Cabinet Michel POUPON - France
Inscription le 19 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274062 - Publication au BOPI 1999-03-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33
Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15
Aromates (huiles essentielles), préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, bois odorants, huiles essentielles de citrons, savons désodorisants, huiles essentielles, extraits de fleurs (parfumerie), bases pour parfums de fleurs, extraits de fleurs (parfumerie), huile de rose, eaux de senteur. Articles décoratifs pour la chevelure, fleurs artificielles, couronnes en fleurs artificielles, fruits artificiels, Agrumes, arbres (végétaux), arbustes, fleurs naturelles, couronnes en fleurs naturelles, fleurs séchées pour la décoration, fruits frais, légumes frais, palmes (feuilles de palmiers), plantes, plantes séchées pour la décoration, rosiers, fleurs séchées par lyophilisation, arrangements de fleurs séchées par lyophilisation, bouquets de fleurs séchées par lyophilisation, compositions de fleurs séchées par lyophilisation, tableaux de fleurs séchées par lyophilisation, décors de table en fleurs séchées par lyophilisation.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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