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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUBLISTATIC INTERNATIONALà directoire
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SUBLISTATIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUBLISTATIC
SUBLISTATIC INTERNATIONAL (société anonyme à directoire)

Numéro de dépôt :
1636021
Date de dépôt :
28/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/2010
SUBLISTATIC de SUBLISTATIC INTERNATIONALà directoire

Présentation de la marque SUBLISTATIC

Déposée le 28 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SUBLISTATIC INTERNATIONALà directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUBLISTATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUBLISTATIC INTERNATIONALà directoire domicilié(e) 1535, Boulevard Darchicourt, 62110 HENIN-BEAUMONT (dossier no 2184427) - France et immatriculée sous le numéro RCS 887 080 745 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2184427) - France.

La marque SUBLISTATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 24 25 27 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUBLISTATIC est expirée depuis le 28 décembre 2010.


SUBLISTATIC INTERNATIONAL (société anonyme à directoire) - 1535, Boulevard Darchicourt, 62110 HENIN-BEAUMONT (dossier no 2184427) - France - SIREN 887080745


NOVAMARK - (dossier no 2184427) - France


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2000 n°2184427 - Publication au BOPI 2000-10-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Couleurs et matières tinctoriales.Papiers d'impression, papier et articles en papier, carton et articles en carton, papeterie, imprimés.Tissus, couvertures de lit et de table, tricots, tentures en tissus.Articles de bonneterie, bas et chaussettes, vêtements, tricots.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers, tentures (excepté en tissu). Services de traitement de matériaux et notamment de traitement de textiles

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.