Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Sublissime – Mariage
Sublissime – Mariage

Numéro de dépôt :
3556470
Date de dépôt :
18/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Sublissime – Mariage de Sublissime – Mariage

Présentation de la marque Sublissime – Mariage

Déposée le 18 février 2008 par la société Sublissime – Mariage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Sublissime – Mariage »

Le déposant est la société Sublissime – Mariage domicilié(e) 58 Rue Saint Jacques,59200 TOURCOING - 59200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 746 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOUAOUSSA-FARID domicilié(e) 4 Rue Achille-Testolin,59200 TOURCOING - 59200 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 40


Sublissime – Mariage - 58 Rue Saint Jacques,59200 TOURCOING - 59200 - France - SIREN 501746717


HOUAOUSSA-FARID - 4 Rue Achille-Testolin,59200 TOURCOING - 59200 - France


Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet total n°488107 - Publication au BOPI 2008-12-22

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

– robes de mariée. – costume homme. – bijoux. – chapeaux. – prêt à porter. – robes du soir. – couture. – retouche.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.