Déposée le 18 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUBLIMEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUAI-OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-47 du 25 novembre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUBLIMEX domicilié(e) 1 Bis Impasse du Coteau, 49350 GENNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUBLIMEX SARL - France.
La marque QUAI-OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540716.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUAI-OUEST est expirée depuis le 18 octobre 2004.
SUBLIMEX SARL - 1 Bis Impasse du Coteau, 49350 GENNES - France
SUBLIMEX SARL - France
Inscription le 30 juin 1995 - Transmission de propriété n°187046 - Publication au BOPI 1995-06-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33
Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47
- Longues-vues - Loupes optiques - Tubes pour la publicité lumineuse - Lunetterie (article de) - Alidades à lunettes - Montures de lunettes - Etuis à lunettes - Instrument à lunettes - Verres de lunettes - Masques de plongée - Masques de protection - Montures de pince nez - Montres - Bracelets de montres - Boîtiers de montres - Vêtements - Chaussures - Chapelleries
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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