Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RUE DE LA PAIX
Sublime Paris

Numéro de dépôt :
4538728
Date de dépôt :
30/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
RUE DE LA PAIX de Sublime Paris

Présentation de la marque RUE DE LA PAIX

Déposée par voie électronique le 30 mars 2019 par Sublime Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RUE DE LA PAIX »

Le déposant est Sublime Paris domicilié(e) 45 rue de courcelles - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sublime Paris, Monsieur STEPHANE SETBON domicilié(e) 45 rue de courcelles - 75008 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Sublime Paris a également déposé les autres marques suivantes : VANITY , Sublime Crystals


Sublime Paris - 45 rue de courcelles - 75008 - Paris - France


Sublime Paris, Monsieur STEPHANE SETBON - 45 rue de courcelles - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Inscription le 16 octobre 2019 - Rejet total n°770487 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-16

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.