Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU ROC DU CREUZELAT
SUBLETT DIDIER

Numéro de dépôt :
3973474
Date de dépôt :
09/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
09/01/2023
CHATEAU ROC DU CREUZELAT de SUBLETT DIDIER

Présentation de la marque CHATEAU ROC DU CREUZELAT

Déposée le 9 janvier 2013 par SUBLETT DIDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU ROC DU CREUZELAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est SUBLETT DIDIER domicilié(e) 2 A ROQUES - 33570 - PUISSEGUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUBLETT DIDIER domicilié(e) 2 A ROQUES - 33570 - PUISSEGUIN - France.

La marque CHATEAU ROC DU CREUZELAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU ROC DU CREUZELAT est expirée depuis le 9 janvier 2023.

SUBLETT DIDIER a également déposé les autres marques suivantes : DYONOS , CHATEAU GRAND CAILLOU , CHATEAU DU VIEUX MOULIN DE ROQUES , CHATEAU LACOSTE


SUBLETT DIDIER - 2 A ROQUES - 33570 - PUISSEGUIN - France


SUBLETT DIDIER - 2 A ROQUES - 33570 - PUISSEGUIN - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Vin d'appellation d'origine contrôlée.