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Marques déposées par SUBLET FABIEN
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EAU DU JURA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EAU DU JURA
SUBLET FABIEN

Numéro de dépôt :
1693917
Date de dépôt :
21/08/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/08/2011

Présentation de la marque EAU DU JURA

Déposée le 21 août 1991 par SUBLET FABIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EAU DU JURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SUBLET FABIEN domicilié(e) 58, avenue de la republique, 39300 CHAMPAGNOLE (dossier no 2203689) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SUBLET FABIEN domicilié(e) (dossier no 2203689) - France.

La marque EAU DU JURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EAU DU JURA est expirée depuis le 21 août 2011.

SUBLET FABIEN a également déposé les autres marques suivantes : TOUS EN BIO , FLEUR DE GUYANE , EAU DU JURA


SUBLET FABIEN - 58, avenue de la republique, 39300 CHAMPAGNOLE (dossier no 2203689) - France


SUBLET FABIEN - (dossier no 2203689) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2001 n°2203689 - Publication au BOPI 2001-07-09

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;preparations pour néttoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices