Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBJECTIL
SUBJECTIL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1471948
Date de dépôt :
25/02/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/1998
SUBJECTIL de SUBJECTIL

Présentation de la marque SUBJECTIL

Déposée le 25 février 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUBJECTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUBJECTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUBJECTIL domicilié(e) 21, promenade du Paillon, 06000 NICE. - France.

La marque SUBJECTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBJECTIL est expirée depuis le 25 février 1998.

SUBJECTIL a également déposé les autres marques suivantes : DEVENIR , SUBJECTIL , TSUM , SUBJUG


SUBJECTIL (S.A.R.L.) - 21, promenade du Paillon, 06000 NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Métaux communs et leurs alliages, métal blanc, clefs (clés), anneaux métalliques pour clefs, porte-clefs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, parures d'ambre jaune, perles d'amboîne, amulettes (bijouterie), anneaux (bijouterie), bagues (bijouterie), balanciers (horlogerie), boîtes d'horloges, boîtes dependules, boîtiers de montres, boucles d'oreilles, boucles en métaux précieux, bracelets (bijouterie), bracelets de montres, breloques, broches (bijouterie), cadrans (horlogerie), cadrans solaires, cadratures, chaînes en métaux précieu, ornements de chapeaux (en métaux précieux), parures pour chaussures (en métaux précieux), chronomètres, colliers (bijouterie), horloges de contrôle, épingles de cravates, fixe-cravates, articles en doublé (métal précieux), écrins pour l'horlogerie, épingles en métaux précieux, étuis pour l'horlogerie, figurines (statuettes) en métaux précieux, mouvements d'horlogerie, horloges, horloges électriques, insignes en métaux précieux, parures d'ivoire, ornements de jais, jais brut ou mi-ouvré, boutons de manchettes, médailles, médaillons (bijouterie), montres, boîtiers de montres, or brut ou battu, palladium, épingles de parure, parures (bijouterie), parures d'argent, pendules (horlogerie), cabinets (boîtes) de pendules, perles (bijouterie), réveille-matin, objets en similor, strass, pots à tabac en métaux précieux.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, matériel pour les artistes, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), caractères d'imprimerie, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, aquariums d'appartement, maquettes d'architecture, papier d'argent, objets d'arts gravés, objets d'art lithographiés, atlas, blocs, (papeterie), boîtes en carton ou en papier, brochures, modèles de broderie, cache-pot en papier, cahiers, calendriers, papier calque, carnets, cartes, cartes à jouer, cartes géographiques, cartonnages, catalogues, chiffres (caractères d'imprimerie), dessous de chopes à bière, chromolithographies, chromos, patrons pour la confection de vêtements, coupe-papier (articles de bureau), patrons pour la couture, couverture (papeterie), crayons, décalcomanies, instruments de dessin, dessins, dessous de carafes (en papier), drapeaux (en papier), fournitures pour écrire, écritoires, écussons, papier d'emballage, enveloppes (papeterie), éphémérides, essuie-mains en papier, étiquettes non en tissu, étuis pour patrons, faire-part (papeterie), fanions (en papier), feuilles (papeterie), figurines (statuettes) en papier, formulaires, formules, représentations graphiques, gravures, horaires imprimés, images, impressions, imprimés, jeux de cartes, journaux, lettres (caractères d'imprimerie), papier à lettres, linge de table (en papier), lithographies, livres, livrets, manifolds, manuels, matières plastiques pour le modelage, mouchoirs de poche (en papier), nappes en papier, nécessaires pour écrire, (écritoires), numéroteurs, articles de papeterie, papeteries (nécessaires pour écrire), papier carbone, papier pour appareils enregistreurs, presse-papiers, peintures (tableaux), pellicules en matières plastiques pour l'emballage, périodiques, photographies, supports pour photographies, photogravures, pinceaux, planches (gravures), planches à dessin, planches à graver, plans, plumiers, pochoirs, pointes à tracer, porte-crayons, portraits, cartes postales, timbres-poste, prospectus, publications, registres (livres), reliures, répertoires, appareils de reproduction (articles de bureau), reproductions graphiques, revues (périodiques), sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sceaux (cachets), tampons pour sceaux, serre-livres, cartes de souhaits, sous-mains, statuettes en papier, stencils, stylographes, stylos, supports pour plumes et crayons, tapis de table en papier, tableaux (peintures), tablettes à écrire, taille-crayons, tampons, encreurs, timbres (cachets), timbres à cacheter, transparents (papeterie), feuilles de viscose pour l'emballage.Produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, tableaux d'affichage, ambre jaune, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières plastiques, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, tableaux accroche-clefs, miroirs (glaces), mobiles (objets pour la décoration), porte-revues, cornes d'animaux, griffes d'animaux, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bambou, coffrets à bijoux non en métaux précieux, cadres, coquilles (coquillages), corail, écrins non en métaux précieux, récipients d'emballage en matières plastiques, éventails, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, tréteaux, glaces (miroirs), mannequins, présentoirs, pupitres, vitrines (meubles).Vêtements, chaussures, chapellerie.Agrafes pour chaussures, agrafes pour vêtements, boîtes à aiguilles non en métaux précieux, cassettes à aiguilles non en métaux précieux, broderies en argent, plumes d'autruche (accessoires d'habillement), bandeaux pour les cheveux, barrettes (pinces à cheveux), bords pour vêtements, bordures pour vêtements, boucles (accessoires d'habillement), boucles de souliers, boutons, broches (accessoires d'habillement), broderies, fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux non en métaux précieux, parures pour chaussures non en métaux précieux, articles décoratifs pour la chevelure, épingles à cheveux, épingles à onduler les cheveux, nattes de cheveux (barrettes), tresses de cheveux, cheveux postiches, cliquants (passementerie), colifichets (broderies), cordons à broder, cordons pour vêtements, crochets (mercerie), crochets à broder, dentelles, fermetures pour vêtements, festons (broderies), fleurs artificielles, galons, guimperie (passementerie), insignes non en métaux précieux, jabots (dentelles), paillettes de mica, oeillets pour vêtements, broderies en or, oripeaux (ornements de vêtements), paillettes de vêtements, passementerie, perruques, plumes (accessoires d'habillement), résilles, rosettes (passementerie), rubans (passementerie), toupets. Publicité et affaires, aide à la direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, estimations en affaires, évaluations en affaires, expertises en affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires, affichage, location de panneaux d'affichage, agences d'import-export, diffusion d'annonces publicitaires, transcription de communications, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion (distribution) déchantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, publicité radiophonique, publicité télévisée.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).