Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MIEL DU PIC DE NORE
Numéro de dépôt :
920831
Date de dépôt :
20/03/1975
Lieu de dépôt :
Carcassonne
Présentation de la marque LE MIEL DU PIC DE NORE
Déposée le 20 mars 1975 par monsieur Suberroque (Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Carcassonne), la marque française « LE MIEL DU PIC DE NORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE MIEL DU PIC DE NORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LE MIEL DU PIC DE NORE est expirée depuis le 20 mars 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-454