Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHARBONS BLANCS
Numéro de dépôt :
1362436
Date de dépôt :
15/11/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/1993
Présentation de la marque CHARBONS BLANCS
Déposée le 15 novembre 1983 par madame SUBERBIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARBONS BLANCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHARBONS BLANCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARBONS BLANCS est expirée depuis le 15 novembre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51