Déposée le 20 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUBER FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUBER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUBER FRANCE domicilié(e) Espace Tech Ulrich,66400 Céret - 66400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 061 308 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Landwell & Associés Maître Régis Carral domicilié(e) 32 rue Guersant,75833 Paris cedex 17 - 75833 - France.
La marque SUBER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBER est expirée depuis le 20 janvier 2014.
SUBER FRANCE, Société par actions simplifiée - Espace Tech Ulrich,66400 Céret - 66400 - France - SIREN 332061308
Landwell & Associés Maître Régis Carral - 32 rue Guersant,75833 Paris cedex 17 - 75833 - France
Inscription le 19 août 2004 - Concession de licence n°398091 - Publication au BOPI 2004-08-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Fermetures non métalliques de bouteilles, bouchons de bouteilles. Services technico-commerciaux relatifs à l'œnologie et au bouchage, notamment expertise technique et contrôle qualité des conditions d'entreposage de bouchons, de lignes de bouchage et de chais.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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