Déposée le 22 août 2002 par la société Subcontract Solutions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Subcontract Organizer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-40 du 4 octobre 2002.
Le déposant est la société Subcontract Solutions domicilié(e) 14, rue Courtalon , BP 4051,10014 Troyes Cedex - 10014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 978 714 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel PORTAL domicilié(e) 14, rue Courtalon , BP 4051,10014 Troyes Cedex - 10014 - France.
La marque Subcontract Organizer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Subcontract Solutions - 14, rue Courtalon , BP 4051,10014 Troyes Cedex - 10014 - France - SIREN 442978714
Monsieur Michel PORTAL - 14, rue Courtalon , BP 4051,10014 Troyes Cedex - 10014 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-15
Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40
Services d'abonnement des journaux. Aide à la direction des affaires. Conseil en organisation et direction des affaires. Consultation pour la direction des affaires. Consultation professionnelle d'affaires. Expertise en affaires. Informations d'affaires. Investigation pour affaires. Recherche pour affaires. Renseignement d'affaires. Estimation en affaires commerciales. Affichage. Agence d'import-export. Agence d'informations commerciales. Analyse du prix de revient. Diffusion d'annonces publicitaires. Bureaux (location de machines et appareils de bureau) . Bureaux de placement. Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. Transcription de communication. Service d'approvisionnement (achat de produits et de services pour d'autres entreprises : pièces faites sur plan et services afférents) Comptabilité, conseil en organisation des affaires. Consultation pour les questions de personnel. Courrier publicitaire, dactylographie. Diffusion de matériel publicitaire, diffusion d'échantillons, d'imprimés et de prospectus. Service de conseils pour la direction des affaires. Mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, démonstration de produits, ventes aux enchères. Service de relogement pour entreprises. Estimation en affaires commerciales, export. Organisation d'expositions (commerciales et publicitaires) . Recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central. Gestion de fichiers informatiques. Location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Recherche de marché, étude de marché. Mise à jour de documentation publicitaire. Sondage d'opinion. Promotion des ventes, prévision économique. Publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, relations publiques, reproduction de documents, revue de presse. Informations statistiques, service de sténographie, traitement de texte Service d'acheminement et de jonction pour télécommunications. Agences d'informations, communication par réseau de fibres optiques, communication par terminaux d'ordinateurs. Informations en matière de télécommunication. Messagerie électronique, transmission de messages. Transmission de messages et images assistées par ordinateur. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Transmissions de télécopies. Services télex, services de téléconférences, services télégraphiques, services téléphoniques. Communications téléphoniques Analyse chimique, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs Service d'arbitrage, services de dessinateurs d'art graphique Reconstitution de bases de données Conception de systèmes informatiques Etablissement de plans pour la construction Consultation en matière d'ordinateurs Services de contentieux Contrôle de qualité Conversion de données et de programmes informatiques Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique Création et entretien de site web Dessin industriel Duplication de programmes informatiques Essais de matériaux Hébergement de sites informatiques Ingénierie Installation de logiciels Recherche judiciaires Concession de licences de propriété intellectuelle Location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques Mise à jour de logiciels, élaboration de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs Recherche en mécanique Programmation pour ordinateur Programmes informatiques Etude de projet technique Etallonage
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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