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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUBARU
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SUBARU FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUBARU FRANCE
SUBARU, SAS

Numéro de dépôt :
3040930
Date de dépôt :
10/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2020

Présentation de la marque SUBARU FRANCE

Déposée le 10 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUBARU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUBARU FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUBARU domicilié(e) 1 AVE DU FIEF BP 10432 SOA - 95005 - CERGY PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 829 922 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SUBARU domicilié(e) 1 AVE DU FIEF BP 10432 SOA - 95005 - CERGY PONTOISE - France.

La marque SUBARU FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUBARU FRANCE est expirée depuis le 10 juillet 2020.


SUBARU, SAS - 1 AVE DU FIEF BP 10432 SOA - 95005 - CERGY PONTOISE - France - SIREN 387829922


SUBARU - 1 AVE DU FIEF BP 10432 SOA - 95005 - CERGY PONTOISE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2010 n°2453717 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-10-22

Transmission d'informations commerciales et publicitaires par voie de transmission électronique via Internet.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.