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Marques déposées par la société SUBARU FRANCE (S.A
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AIRBAG SUBARU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIRBAG SUBARU
SUBARU FRANCE (S.A)

Numéro de dépôt :
96610394
Date de dépôt :
13/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2006

Présentation de la marque AIRBAG SUBARU

Déposée le 13 février 1996 par la société SUBARU FRANCE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIRBAG SUBARU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la société SUBARU FRANCE (S.A domicilié(e) 21, rue des Peupliers, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 829 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque AIRBAG SUBARU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIRBAG SUBARU est expirée depuis le 13 février 2006.

SUBARU FRANCE (S.A a également déposé les autres marques suivantes : VANILLE


SUBARU FRANCE (S.A) - 21, rue des Peupliers, 92000 NANTERRE - France - SIREN 387829922


CABINET A. BAROIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; coussins gonflables de sécurité