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Marques déposées par la société SUB-ZERO FREEZER COMPANY
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SUB-ZERO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUB-ZERO
SUB-ZERO FREEZER COMPANY, INC. société organisée sous les lois de l'état du Wisconsin

Numéro de dépôt :
94539273
Date de dépôt :
07/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2014

Présentation de la marque SUB-ZERO

Déposée le 7 octobre 1994 par la société SUB-ZERO FREEZER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUB-ZERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la société SUB-ZERO FREEZER COMPANY domicilié(e) 4717 Hammersley Road, P.O. Box 44130 MADISON,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2269028) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2269028) - 75340 - France.

La marque SUB-ZERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUB-ZERO est expirée depuis le 7 octobre 2014.


SUB-ZERO FREEZER COMPANY, INC. société organisée sous les lois de l'état du Wisconsin - 4717 Hammersley Road, P.O. Box 44130 MADISON,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2269028) - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2269028) - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Inscription le 11 février 2008 - Changement de dénomination n°468649 - Publication au BOPI 2008-02-11

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2004 n°2269028 - Publication au BOPI 2004-07-12

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Réfrigérateurs et congélateurs, combinés réfrigérateurs-congélateurs, parties constitutives des produits précités