Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUB SUN
/
SUBSUN
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUBSUN
SUB SUN SARL

Numéro de dépôt :
3637900
Date de dépôt :
19/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2019
SUBSUN de SUB SUN

Présentation de la marque SUBSUN

Déposée le 19 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUB SUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBSUN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUB SUN domicilié(e) 17 rue des Alliés,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 125 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET CLAUDE GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBSUN est expirée depuis le 19 mars 2019.

SUB SUN a également déposé les autres marques suivantes : subsun


SUB SUN SARL - 17 rue des Alliés,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France - SIREN 509125704


JURISPATENT – CABINET CLAUDE GUIU - 10 Rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Capteurs solaires.

Installation, réparation, entretien de systèmes d'énergie solaire, de cellules photovoltaïques et de capteurs solaires ; installation, réparation et entretien de chauffages ; couvreurs.

Distribution d'énergie, distribution d'électricité.

Production d'énergie ; production d'énergie solaire électrique et thermique.

Conseils en matière d'économie d'énergie.