Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NET PLONGEE
SARL SUB-OUEST

Numéro de dépôt :
3948452
Date de dépôt :
25/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
NET PLONGEE de SUB-OUEST

Présentation de la marque NET PLONGEE

Déposée le 25 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUB-OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « NET PLONGEE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUB-OUEST domicilié(e) 7 RUE ROBERT SCHUMAN - 33170 - GRADIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 711 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUB-OUEST domicilié(e) 7, RUE ROBERT SCHUMAN - 33170 - GRADIGNAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SUB-OUEST a également déposé les autres marques suivantes : Plongez SUBOuest , plongespace , Dive Pro Shop


SARL SUB-OUEST - 7 RUE ROBERT SCHUMAN - 33170 - GRADIGNAN - France - SIREN 451711121


SUB-OUEST - 7, RUE ROBERT SCHUMAN - 33170 - GRADIGNAN - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 29 juin 2016 - Rejet total n°673028 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

– bouteilles de plongée (récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide) ; chaînes métalliques ou en alliage ; quincaillerie métallique pour la plongée subaquatique. Détenteurs de pression (partie de machines).

– groupes électrogènes de secours ; détecteur de métaux compresseurs (machines).

– coutellerie ; armes blanches ; couteaux de plongée ; harpons ;

– gilets, combinaisons, masques, tubas, gants de plongée ; masques de natation ou de plongée ; lunettes de piscine ; chaussons, chaussures, genouillères pour la plongée subaquatique ; lunettes de soleil ou de sport, articles de lunetterie. Gilets et bâches de sauvetage ; bouées de repérage, de signalisation, de sauvetage ; balises lumineuses ; lampes optiques ; instruments de mesure ; instruments météorologiques ; baromètres ; batterie électriques ; profondimètres ; manomètres ; boussoles ; ordinateurs de plongée ; appareils respiratoires pour la plongée subaquatique ; caméras ; caméras vidéo ; appareils photos ; verres correcteurs pour masques.