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Marques déposées par la société SUB CGFTE Transport en commun de voyageurs
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SUB LES BUS SUBURBAINS DE LA REGION NANCEIENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUB LES BUS SUBURBAINS DE LA REGION NANCEIENNE
SUB CGFTE Transport en commun de voyageurs

Numéro de dépôt :
3113833
Date de dépôt :
26/07/2001
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2011
SUB LES BUS SUBURBAINS DE LA REGION NANCEIENNE de SUB CGFTE Transport en commun de voyageurs

Présentation de la marque SUB LES BUS SUBURBAINS DE LA REGION NANCEIENNE

Déposée le 26 juillet 2001 par la société SUB CGFTE Transport en commun de voyageurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUB LES BUS SUBURBAINS DE LA REGION NANCEIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la société SUB CGFTE Transport en commun de voyageurs domicilié(e) 36, rue Jean Mermoz, 54500 Vandoeuvre - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 379 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUB CGFTE - France.

La marque SUB LES BUS SUBURBAINS DE LA REGION NANCEIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113833.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUB LES BUS SUBURBAINS DE LA REGION NANCEIENNE est expirée depuis le 26 juillet 2011.


SUB CGFTE Transport en commun de voyageurs - 36, rue Jean Mermoz, 54500 Vandoeuvre - France - SIREN 344379060


SUB CGFTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Service de transport en commun de voyageurs.