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Marques déposées par la société STYLMOD (Société en nom collectif
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TUTTI COTTONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUTTI COTTONS
STYLMOD (Société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
94513544
Date de dépôt :
30/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2004

Présentation de la marque TUTTI COTTONS

Déposée le 30 mars 1994 par la société STYLMOD (Société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUTTI COTTONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la société STYLMOD (Société en nom collectif domicilié(e) 100, Rue Petit, 75019 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 036 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER - France.

La marque TUTTI COTTONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUTTI COTTONS est expirée depuis le 30 mars 2004.


STYLMOD (Société en nom collectif) - 100, Rue Petit, 75019 PARIS - France - SIREN 552036816


CABINET PIERRE LOYER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Sous-vêtements, maillots de bain, lingerie de nuit, tous ces produits étant en coton