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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STYLEVAN
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SV stylevan
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SV stylevan
STYLEVAN, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3641510
Date de dépôt :
02/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2029
SV stylevan de STYLEVAN

Présentation de la marque SV stylevan

Déposée le 2 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STYLEVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SV stylevan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-19 du 7 mai 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STYLEVAN domicilié(e) 16 rue des Caillottes, ZI Plaine des Isles - 89000 - AUXERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 994 200 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 11 Rue SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SV stylevan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3641510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SV stylevan arrivera à expiration en date du 2 avril 2029.

STYLEVAN a également déposé les autres marques suivantes : STYLEVAN L ALLIE DE VOS PASSIONS , BOREAL , AUSTRAL , EQUINOX


STYLEVAN, société par actions simplifiée à associé unique - 16 rue des Caillottes, ZI Plaine des Isles - 89000 - AUXERRE - France - SIREN 317994200


Cabinet NONY, Mme TERTRAIS Marion - 11 Rue SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2018 n°2700103 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-12-07

Véhicules, appareils de locomotion par terre, caravanes, caravanes motorisées, véhicules dénommés “ camping cars ”, caravanes résidentielles et maisons mobiles ; pièces et accessoires pour les produits précités, à savoir rehausses fixes ou relevables pour caravanes, caravanes motorisées, véhicules dénommés “ camping cars ”, caravanes résidentielles et maisons mobiles, véhicules, appareils de locomotion par terre, couchettes pour véhicules, sièges pour véhicules, garnitures intérieurs de véhicules, housses de véhicules ;

Entretien et réparation de véhicules, appareils de locomotion par terre, caravanes, caravanes motorisées, véhicules dénommés “ camping cars ”, caravanes résidentielles et maisons mobiles ;

Réalisation (conception) de tous aménagements destinés à des véhicules, appareils de locomotion par terre, caravanes, caravanes motorisées, véhicules dénommés “ camping cars ”, caravanes résidentielles et maisons mobiles.