Déposée par voie électronique le 21 août 2018 par STYLEVAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EQUINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-37 du 14 septembre 2018.
Le déposant est STYLEVAN domicilié(e) 16 rue des Caillottes - 89000 - Auxerre - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Madame Marion Tertrais domicilié(e) 11 rue Saint-Georges - 75009 - Paris - France.
La marque EQUINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4477264.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STYLEVAN - 16 rue des Caillottes - 89000 - Auxerre - France
NONY, Madame Marion Tertrais - 11 rue Saint-Georges - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37
Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50
Inscription le 27 mars 2019 - Retrait partiel n°752698 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-27
Véhicules, à savoir véhicules terrestres à moteur, appareils de locomotion par terre, caravanes, caravanes motorisées, véhicules dénommés “ camping cars ”, caravanes résidentielles et maisons mobiles ; pièces et accessoires pour les produits précités, à savoir porte-bagages pour véhicules, couchettes pour véhicules, sièges pour véhicules, garnitures intérieures de véhicules, housses de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres; amortisseurs de suspensions pour véhicules; carrosseries; chaînes antidérapantes; châssis ou pare-chocs de véhicules; stores (pare-soleil) pour automobiles; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; ensemble de rangement pour caravanes, caravanes motorisées, véhicules dénommés “ camping cars ”, caravanes résidentielles et maisons mobiles; tous les produits précités n'étant pas en relation avec le secteur de l'aéronautique et/ou destinés à être associés à des véhicules de locomotion par air ;
Entretien et réparation de véhicules, à savoir de véhicules terrestres à moteur, appareils de locomotion par terre, caravanes, caravanes motorisées, véhicules dénommés “ camping cars ”, caravanes résidentielles et maisons mobiles ; services d'aménagement intérieur de caravanes, caravanes motorisées, véhicules dénommés “ camping cars ”, caravanes résidentielles et maisons mobiles; tous les servicesprécités n'étant pas en relation avec le secteur de l'aéronautique et/ou destinés à être associés à des véhicules de locomotion par air.
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