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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STYLE JACQUARD
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Style JACQUARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

Style JACQUARD
STYLE JACQUARD Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98733680
Date de dépôt :
18/05/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2018

Présentation de la marque Style JACQUARD

Déposée le 18 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STYLE JACQUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Style JACQUARD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STYLE JACQUARD domicilié(e) 3 route du Fau,43240 SAINT JUST MALMONT (dossier no 2368918) - 43240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 832 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2368918) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Style JACQUARD est expirée depuis le 18 mai 2018.

STYLE JACQUARD a également déposé les autres marques suivantes : Signature by SATAB


STYLE JACQUARD Société par Actions Simplifiée - 3 route du Fau,43240 SAINT JUST MALMONT (dossier no 2368918) - 43240 - France - SIREN 341832830


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2368918) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Inscription le 2 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°473856 - Publication au BOPI 2008-04-02

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2008 n°2368918 - Publication au BOPI 2008-04-02

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Tissus à usage textile : couvertures de lit et de table Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie) Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.