STYLE FRANCE DESIGN, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE
Numéro de dépôt :
4195602
Date de dépôt :
23/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/07/2025
Présentation de la marque STYLE FRANCE DESIGN
Déposée le 23 juillet 2015 par la société STYLE FRANCE DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « STYLE FRANCE DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société STYLE FRANCE DESIGN domicilié(e) L'ARCHE 1, 36 RUE DE SARLIEVE - 63800 - COURNON D'AUVERGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 292 316 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET J. MANDER CHATEL domicilié(e) 4, RUE DRELON - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.
La marque STYLE FRANCE DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STYLE FRANCE DESIGN arrivera à expiration en date du 23 juillet 2025.
STYLE FRANCE DESIGN, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - L'ARCHE 1, 36 RUE DE SARLIEVE - 63800 - COURNON D'AUVERGNE - France - SIREN 812292316
CABINET J. MANDER CHATEL - 4, RUE DRELON - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France
Republication pour erratum - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Errata de la publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres fort ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques. Porte manteaux métalliques ; porte revues métalliques ; dessous de plats métalliques ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses. Horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Cintres pour vêtements ; commodes ; coussins, étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
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